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Comptes rendus 2016 |
Voici l'ensemble des comptes rendus des réunions du Conseil Municipal pour l'année 2016.
Ces comptes rendus sont disponibles en Mairie .
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Réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales.
L'ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 supprime le compte rendu des séances du Conseil Municipal. Cette suppression prend effet depuis le 1er juillet 2022. Conformément à l'article L.2121-25 modifié du CGCT, la liste des délibérations est publiée sur le site de la commune (Onglet : Infos commune, infos administratives, délibérations) |
Conseil Municipal ________________________________________________________________________________________
ORDRES DU JOUR 2024
| Date |
Ordres du jour |
| 15 Février | » |
| 21 Mars | » |
A compter de 2023 les comptes rendus sont consultables en Mairie
Convocations et procès verbaux des réunions du Conseil Municipal des années Précédentes.
Année 2023 »
Année 2022 »
Année 2021 »
Année 2020 »
Année 2019 »
Année 2018 »
Année 2017 »
| Année 2016 | » |
| Année 2015 | » |
| Année 2014 | » |
