Liste des délibérations 2023

conseil municipal

Conseil Municipal

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          Conseil Municipal du Mardi 31 Janvier 2023                Vote      
2023-01         Demande de subvention au titre de la DSIL dans le cadre des travaux énergétiques de l'école Publique Marguerite Yourcenar.  Approuvée
2023-02 Demande de subvention au titre de la DETR dans le cadre des travaux énergétiques de l'école Publique Marguerite Yourcenar.  Approuvée
2023-03 Travaux de rénovation énergétique "Ecole publique Marguerite Yourcenar" Appel à projets du SIECF "Maîtrise de la demande en Energie" - Programme 2023.  Approuvée
2023-04 Demande de subvention "EQSP - Equipement Sportif de Proximité" auprès de la Région.  Approuvée
2023-05 Accord définitif pour la réalisation de travaux d'investissement d'éclairage public d'une partie de la Grand rue.  Approuvée
2023-06 Recrutement d'aides animateurs dans le cadre des Mercredis récréatifs.  Approuvée
2023-07 Modification du temps de travail d'un agent contractuel  Approuvée
2023-08 Modification de la délibération 2020/65 - Délégation consenties au Maire par le Conseil Municipal  Approuvée
2023-09 Versement d'une subvention à l'Association Familles Rurales  Approuvée
     
    Conseil Municipal du Jeudi 30 Mars 2023  
     
2023-10 Approbation du Compte Administratif 2022  
2023-11 Approbation du Compte de Gestion dressé par le receveur - Exercice 2022  
2023-12 Affectation du résultat  
2023-13 Vote du Budget Primitif 2023  
2023-14 Fixation des taux d'imposition  
2023-15 Attribution des subventions aux associations pour l'année 2023  
2023-16 Versement d'un acompte de subvention à l'Association Ecole et Famille - Louise Jonglez pour l'année 2023  
2023-17 Tarifs ALSH 2023  
2023-18 Barème de rémunération des animateurs pour l'ALSH 2023  
2023-19 Approbation du règlement du restaurant scolaire municipal pour l'année en cours  
2023-20 Attribution des lots 1 et 2 pour les travaux de rénovation de la réserve municipale  

 

 

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