Liste des délibérations 2023

conseil municipal

Conseil Municipal

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          Conseil Municipal du Mardi 31 Janvier 2023                Vote      
2023-01                Demande de subvention au titre de la DSIL dans le cadre des travaux énergétiques de l'école Publique Marguerite Yourcenar.  Approuvée
2023-02 Demande de subvention au titre de la DETR dans le cadre des travaux énergétiques de l'école Publique Marguerite Yourcenar.  Approuvée
2023-03 Travaux de rénovation énergétique "Ecole publique Marguerite Yourcenar" Appel à projets du SIECF "Maîtrise de la demande en Energie" - Programme 2023.  Approuvée
2023-04 Demande de subvention "EQSP - Equipement Sportif de Proximité" auprès de la Région.  Approuvée
2023-05 Accord définitif pour la réalisation de travaux d'investissement d'éclairage public d'une partie de la Grand rue.  Approuvée
2023-06 Recrutement d'aides animateurs dans le cadre des Mercredis récréatifs.  Approuvée
2023-07 Modification du temps de travail d'un agent contractuel  Approuvée
2023-08 Modification de la délibération 2020/65 - Délégation consenties au Maire par le Conseil Municipal  Approuvée
2023-09 Versement d'une subvention à l'Association Familles Rurales  Approuvée
   
    Conseil Municipal du Jeudi 30 Mars 2023
   
2023-10 Approbation du Compte Administratif 2022  Approuvée
2023-11 Approbation du Compte de Gestion dressé par le receveur - Exercice 2022  Approuvée
2023-12 Affectation du résultat  Approuvée
2023-13 Vote du Budget Primitif 2023  Approuvée
2023-14 Fixation des taux d'imposition

10 pour 4 contre

2023-15 Attribution des subventions aux associations pour l'année 2023  Approuvée
2023-16 Versement d'un acompte de subvention à l'Association Ecole et Famille - Louise Jonglez pour l'année 2023  Approuvée
2023-17 Tarifs ALSH 2023  Approuvée
2023-18 Barème de rémunération des animateurs pour l'ALSH 2023  Approuvée
2023-19 Approbation du règlement du restaurant scolaire municipal pour l'année en cours  Approuvée
2023-20 Attribution des lots 1 et 2 pour les travaux de rénovation de la réserve municipale  Approuvée
   
Conseil Municipal du Jeudi 25 Mai 2023  
   
2023-21 Adhésion au service commun de la CCFI pour la gestion d'un serveur mutualisé  Approuvée
2023-22 Réseau de lecture publique – Adhésion au groupement de commandes entre la Communauté de Communes de Flandre Intérieure et ses communes membres pour la mise en place de la RFID  Approuvée
2023-23 Réseau de lecture publique – Avenant à la convention commun et modification des tarifs d'inscription au réseau   Approuvée
2023-24 Recrutement d'emploi saisonnier pour les mois de juillet et août de chaque année  Approuvée
2023-25 Autorisation à Monsieur le Maire pour recruter des agents contractuels sur des emplois non permanents   Approuvée
2023-26 Rénovation énergétique d'un logement communal - Adhésion au picardie PASS RENOVATION   En suspens
2023-27 Reprise de concessions en état d'abandon   Approuvée
2023-28 Fixation des tarifs de la restauration municipale à compter du 1er septembre 2023   Approuvée
2023-29 Vote des tarifs pour l'accueil périscolaire et les Mercredis récréatifs pour la rentrée de septembre 2023   Approuvée
2023-30 Application des tarifs pour la maison communale à compter du 1er septembre 2023   Approuvée
2023-31 Fixation du loyer du local commercial attenant à la maison communale   Approuvée
2023-32 Modification de la délibération 2020-14 du 13 Février 2020-Régie service aux familles   Approuvée
2023-33 Annule et remplace la délibération 2022-18 concernant l’accord de principe portant sur l’implantation d’un feu comportemental  Approuvée
2023-34 Accord de principe portant sur la création d'un éclairage lumineux au niveau du passage piéton rue louf  Approuvée
 
 Conseil Municipal du Vendredi 9 Juin 2023
 
2023-35 ELECTIONS SENATORIALES - Désignation des délégués et suppléants appelés à faire partie du collège chargé d'élire les sénateurs Approuvée
2023-36 Rénovation énergétique d'un logement communal  - Adhésion au picardie PASS RENOVATION Approuvée
2023-37 Versement d'une subvention à l'Association Familles Rurales Approuvée
   
Conseil Municipal du Jeudi 21 Septembre 2023  
   
2023-38

Projet de transformation de la CCFI en Communauté d'agglomération - Extension/Modification des compétences en matière de gestion des eaux pluviales urbaines, de politique de la ville, d'équilibre social de l'habitat, d'aménagement de l'espace et d'accueil des gens du voyage

Approuvée
2023-39 Projet de transformation de la CCFI en Communauté d'agglomération - Extension des compétences eau   et assainissement Approuvée
2023-40 Modification des statuts du SIECF territoire Flandre - TE Flandre Approuvée
2023-41 Modification du périmètre SIECF  Approuvée
2023-42 Approbation du rapport d'activité 2022 du SIECF  Approuvée
2023-43 Remboursement ALSH suite à une fin de prise en charge  Approuvée
2023-44 Remboursement trop-perçu indemnités journalières  Approuvée
2023-45 SIECF – Redevance d’occupation du Domaine Public « RODP » Télécommunication  Approuvée
2023-46 SIECF – Redevance d’occupation du Domaine Public des canalisations de transport de gaz par GRT GAZ  Approuvée
2023-47 SIECF TE Flandre Achat groupé d’énergie Fourniture d’énergie pour les bâtiments publics et l’éclairage   public Approuvée
2023-48 Recrutement d’aides animateurs dans le cadre des Mercredis récréatifs  Approuvée
2023-49 Décision Modificative N°1  Approuvée
2023-50 Subvention exceptionnelle - Aide aux victimes du séisme au Maroc  Approuvée
2023-51 Rapport de la Commission d’évaluation des charges transférées du 30-06-2023. Proposition d’évaluation des charges transférées par la commune d’Hazebrouck  Approuvée
2023-52 Validation du nouveau contrat d’objectifs niveau 2 entre la Commune et le Conseil départemental du Nord Approuvée
   
Conseil Municipal du Mardi 24 Octobre 2023  
   
2023-53 Transformation de la Communauté de Communes de Flandre Intérieure en Communauté d’Agglomération   Approuvée
2023-54 Versement du solde de la subvention à l'école Louise Jonglez ;  Approuvée
2023-55 Approbation des comptes de gestion des écoles publique et privée   Approuvée
2023-56 Application d'un tarif pour concession avec caveau pour l'année 2023   Approuvée
2023-57 Demande de subvention auprès du département dans le cadre du dispositif  "plantation et renaturation "  Approuvée
2023-58 Révision du loyer du logement communal sis 73A rue de l’église  Approuvée
   
Conseil Municipal du Mardi 12 Décembre 2023  
   
2023-59 Demande de participation financière de l'école M.Yourcenar pour un séjour  Approuvée
2023-60  Autorisation de mandater les dépenses d'investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget précédent  Approuvée
2023-61 Restaurant scolaire -Révision du tarif pour les repas non réservés au restaurant scolaire  Approuvée
2023-62 Demande d'autorisation d’Air Liquide pour maintenir en place la canalisation de transport d'hydrogène sur la voie communale  Approuvée
2023-63 Convention avec une entreprise pour sa participation au déneigement  Approuvée
2023-64 Décision Modificative N°2  Approuvée
2023-65 Application des tarifs pour l'année 2024  Approuvée
2023-66  Rapport de la CLECT du 30 juin 2023  Approuvée
2023-67 Demande de salles par la Fédération de chasse  Approuvée
2023-68 Demande d'octroi de places de stationnement sur le domaine public  Approuvée
2023-69 SIECF-Cotisations communales au titre de l’année 2024  Approuvée
2023-70 Versement d’une subvention à l’association Familles Rurales 13 pour 1 contre

 

 

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